Ordres du jour du Conseil Province de Liège.
Conformément au Décret du 18 mai 2022 relatif à lextension de la publicité active dans les pouvoirs locaux article L3221-6 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, vous avez la possibilité, à partir de la séance du Conseil provincial du 29 septembre 2022, de prendre connaissance des différents projets de résolution projets de délibération ainsi que des rapports du Collège provincial au Conseil provincial y afférents notes de synthèse explicatives, inscrits à l'ordre' du jour des séances publiques du Conseil provincial.
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| https://www.sajea.be/services/ |
Ordres du jour et procès-verbaux - Woluwe Saint Pierre.
Ordre du jour du Conseil communal du 26.03.2013 - PV du Conseil communal du 26.03.2013. Ordre du jour du Conseil communal du 26.02.2013 - PV du Conseil communal du 26.02.2013. Ordre du jour du Conseil communal du 17.01.2013 - PV du Conseil communal du 17.01.2013.
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| conseil ordre |
Ordre du jour du Conseil Communal Commune de Libin.
Conformément aux articles L1122-11, L1122-12 et L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège communal à l'honneur' de vous convoquer à la séance du Conseil communalqui aura lieu dans l a salle du Conseil communal de l'Administration' communale le jeudi 14 juillet 2022à 19 heures. Ordre du jour du Conseil communal.
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Ordres du jour du Conseil communal - Commune de Habay.
Ordres du jour du Conseil communal. Ordre du jour du Conseil communal du 03 août 2022. Lire la suite. Ordre du jour du Conseil communal du 22 juin 2022. Lire la suite. Ordre du jour du Conseil communal du 25 mai 2022.
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Ordre du jour - Site de Quevy.
Ordre du jour - Conseil communal 2021. Ordre du jour - Conseil communal 2020. Ordre du jour - Conseil communal 2019. Ordre du jour - Conseil communal 2018. Ordre du jour - Conseil communal 2017. Ordre du jour - Conseil communal 2016.
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Ordre du jour du prochain Conseil communal - Site de la ville de Gembloux.
Vous êtes ici: Accueil Ma commune Vie politique Conseil communal Ordre du jour du prochain Conseil communal. Ordre du jour du prochain Conseil communal. Ordre du jour du Conseil communal du 3 août 2022 Conseil communal 03 aout 2022- Développement PROJET.
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Règlement dordre intérieur du Conseil communal Ville de Namur.
Les convocations comportent un ordre du jour et sont accompagnées, dans la mesure du possible, dune brève documentation sur les points y consignés. En outre, chaque Conseillère ou Conseiller peut demander quun ou des points supplémentaires soient inscrits audit ordre du jour. Cette demande doit être en possession du membre du Collège concerné au moins trois jours ouvrables avant la réunion. Les convocations sont signées par le membre du Collège et adressées, au moins cinq jours ouvrables avant la réunion, à chaque membre du Conseil, chacun deux pouvant y assister.
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Ordre du jour du Conseil - Administration communale de Pecq.
Vous êtes ici: Accueil Ma Commune Vie politique Conseil communal Ordres du jour Ordre du jour du Conseil. Ordre du jour du Conseil. Conseil communal du 14/06/2022 Conseil communal du 25/04/2022 Conseil communal du 28/03/2022 Conseil communal du 28/02/2022 Conseil communal du 31/01/2022. Déclaration de politique communale.
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2022 - Oupeye - administration communale.
Le Conseil communal. Les Commissions communales. Comptes-rendus du Conseil communal. Ordre du jour du conseil communal. Accueil Temps Libre. Cabinet du Bourgmestre. Cartes d'identité' et cartes de séjour. Communication - Relations extérieures. Etat civil - Population - Inhumations/cimetières - Etrangers.
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Le Conseil de l'Ordre.'
Edito du Bâtonnier. Le Conseil de l'Ordre.' Histoire Barreau de Lille. Contacter le Barreau de Lille. Ordre des Avocats au Barreau de Lille. Palais de Justice. Avenue du Peuple Belge. 03 20 12 16 90 Fax. 03 20 31 99 01.
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Conseil des Ministres - Région bruxelloise - Brussels Gewest.
Ordres du jour et décisions du Conseil des Ministres du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale. A partir de ce lundi 20 avril 2020, les Ordres du jour et les Décisions du Conseil des Ministres du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale seront disponibles sur le site Editoria. note relative à laccessibilité des documents à télécharger. Séance du 16 avril 2020 Ordre du jour pdf 148,00K, - Synthèse pdf 216,00K.,
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Ordres du jour du Conseil communal - Libramont-Chevigny - administration communale.
Ordre du jour du Conseil communal du mardi 21 juin 022. Ordre du jour du Conseil communal du mardi 19avril2022. Ordre du jour du Conseil communal du mardi 15 fevrier 2022. Ordre du jour du Conseil communal du mardi 18janvier 2022 à 20h.
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